Marque renouvelée - Marque en vigueur

Saveur Nantaise
OCEANE, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3741595
Date de dépôt :
28/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2030
Saveur Nantaise de OCEANE

Présentation de la marque Saveur Nantaise

Déposée le 28 mai 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) OCEANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Saveur Nantaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) OCEANE domicilié(e) CHANTEMERLE - 44118 - LA CHEVROLIÈRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 417 318 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand domicilié(e) 1 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.

La marque Saveur Nantaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Saveur Nantaise arrivera à expiration en date du 28 mai 2030.

OCEANE a également déposé les autres marques suivantes : L'ARBRE ET LA FORÊT TREE & FOREST , OCEANE FRUITS & LEGUMES NANTAIS , OCEANE , OKHOON L INSTITUT SPA , OCEANE , OCEALG , BABYLONE , Flower Ad , Océane Kids & Dogs Fashion , OCEANE EN DIRECT DES MARAÎCHERS


OCEANE, Société coopérative agricole à capital variable - CHANTEMERLE - 44118 - LA CHEVROLIÈRE - France - SIREN 391417318


SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand - 1 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2020 n°2737676 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-28

Inscription le 9 juillet 2020 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°790434 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-09

Fruits et légumes frais et salade bénéficiant de l'indication géographique protégée “ macke Nantaise ”.